Mentions légales
IDENTITE DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET
L’éditeur du site internet est :
La société LC TRUFFES, SARL unipersonnelle au capital social de 8000 euros, dont le siège social est 500 Route du Ruisset 38360 NOYAREY, immatriculée sous le numéro 451002075 RCS Grenoble , et dont le représentant légal est Christine LAROUSSI.
L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact (a) lc-truffes.com
L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR88451002075.
ACTIVITES EXERCEES
La société LC TRUFFES propose la vente de truffes fraiches, de denrées alimentaires à base de truffes ou non, et de produits.
Règlementations applicables aux truffes fraiches et aux denrées alimentaires en contenant
La loi du 27 juillet 2010 de modernisation de l’agriculture et de la pêche (LMAP)
Le décret du 30 janvier 2012 relatif aux truffes et aux denrées alimentaires en contenant et
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
Le Directeur de la publication est Mme Christine Laroussi Gérante de LC TRUFFES
Contact : contact (a) lc-truffes.com
REALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par DDESIGN – 51 Boulevard des Alpes 38240 MEYLAN
support (a) ddesign.fr, à partir du CMS WordPress sous licence GNU GPL.
HEBERGEMENT DU SITE INTERNET
Le site internet est hébergé par O2switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site (notamment la marque LC TRUFFES, noms de domaine, et photos) ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
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-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
RESPONSABILITE DE l’EDITEUR
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
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PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.
Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679, dans les conditions précisées dans la politique de confidentialité disponible sur le site internet.